Menu recherche

Accueil > Liste >
Retour

Page : 1 / 5
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information sur l'adaptation de la politique de l'eau au défi climatique au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
HAURY, Yannick ; DESCOEUR, Vincent ; et al.
2024

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la mission d'information sur l'adaptation de la politique de l'eau au défi climatique au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Les prélèvements d'eau douce : principaux usages en 2020 et évolution depuis 25 ans en France
MARQUIS, Manuel
2023
« Bien que renouvelable, l’eau n’est pas une ressource inépuisable. Selon les périodes ou les territoires, un excès de prélèvement peut entraîner une perturbation du cycle de l’eau et du fonctionnement des écosystèmes locaux. Par ailleurs, l’eau n’est pas inaltérable, et sa disponibilité pour un usage donné peut décroître en raison de la dégradation de sa qualité, par la pollution notamment.
Les volumes d’eau douce prélevés en France pour les différents usages (hors hydroélectricité) représentent plus de 30 milliards de m3 par an sur les dernières années, avec une tendance globale à la baisse. Environ la moitié des volumes prélevés servent à refroidir les centrales de production d'électrici
...
Les prélèvements d'eau douce : principaux usages en 2020 et évolution depuis 25 ans en France
L'eau et le changement climatique
ROUSSEL, Pierre (Coord.) ; collectif
2023
Au sommaire de ce numéro :
-Introduction :
Eau et changement climatique : quels défis et comment les relever ?
CADRAGE GÉNÉRAL
-Eau et changement climatique : destins croisés
-L’impact du changement climatique sur le cycle de l’eau à partir du nouveau portail DRIAS-Eau
-Les risques liés à l’eau dans le contexte du changement climatique
L'INTERNATIONAL ET L'EUROPE
-Partage et solidarité à l’international ?
-L’apport de la France à l’international pour répondre à l’impact du changement climatique sur la gestion des ressources en eau. Retour sur la période 2011-2023
-Le bassin du Rhin face au changement climatique
LA FRANCE
-L’eau et le changement climatique – la concertation entre
...
L'eau et le changement climatique
Apports des technologies en réponse aux besoins en eau douce

2023
« Il est urgent d’anticiper les conséquences des baisses de ressources en eau douce. Les crises ne sont pas qu’éphémères et ponctuelles. Les collectivités doivent anticiper ces évolutions, recenser les prélèvements qui ne rendent pas l’eau localement, promouvoir la sobriété et anticiper les besoins en aides technologiques. Celles-ci aident à réduire les consommations, augmenter la fourniture d’eau, améliorer les réutilisations. Éprouvées dans le monde, non universelles, aux domaines d’emploi différents, elles répondent à différents besoins locaux. Les solutions, nécessairement collectives, doivent être choisies avec transparence sur les diagnostics, la hiérarchisation des solutions, les gara...
Apports des technologies en réponse aux besoins en eau douce
Mission "flash" sur l'exercice des compétences relatives à l'eau et à l'assainissement par les communes et leurs groupements
COUTURIER, Catherine ; POUSSIER-WINSBACK, Marie-Agnès
2023

Mission "flash" sur l'exercice des compétences relatives à l'eau et à l'assainissement par les communes et leurs groupements
Chiffres clés de l'eau en Bretagne
BESSE, Timothée
2022
Au sommaire de ce rapport :
-La restauration de l'état des masses d'eau
-L'eau, milieu récepteur de pollution
-L'eau, support de biodiversité
-L'eau, source de santé
-L'eau, une ressource
-Compléments d'information et sources
-Définitions-Acronymes

Chiffres clés de l'eau en Bretagne
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de l'eau
BELRHITI, Catherine ; CUKIERMAN, Cécile ; RICHARD, Alain ; SOL, Jean
2022
À cause du changement climatique, l'accès à l'eau en France métropolitaine est moins aisé. Les préoccupations liées à l'eau en période troublée pourrait conduire à des conflits d'usage. Pour échapper à un scénario de situations de pénurie ou de guerres de l'eau, les auteurs du présent rapport ont écrit 8 recommandations :
-"Permettre la construction de nouvelles retenues d'eau de préférence multi-usages, lorsque le service environnemental et économique rendu est positif ;
-Prioriser les solutions fondées sur la nature dans la gestion du grand cycle de l’eau ;
Accélérer l’adaptation des pratiques agricoles aux nouvelles tensions hydriques ;
Augmenter les moyens financiers consacrés à l’eau, e
...
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir de l'eau
Guide méthodologique pour l'évaluation de performances des ouvrages de maîtrise à la source des eaux pluviales
collectif
2022

Guide méthodologique pour l'évaluation de performances des ouvrages de maîtrise à la source des eaux pluviales
Rapport au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
BOLO, Philippe ; LONGUET, Gérard
2022

Rapport au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
Décret n° 2022-336 du 10 mars 2022 relatif aux usages et aux conditions de réutilisation des eaux usées traitées

2022
« Le décret définit les modalités d’encadrement de nouveaux usages d’eaux usées traitées, autres que ceux déjà encadrés par des réglementations dédiées. Il précise notamment les caractéristiques des eaux usées traitées pouvant être utilisées, les usages possibles, la procédure d’autorisation des projets d’utilisation (contenu du dossier de demande, durée maximale prévue pour l’autorisation, contenu de l’arrêté préfectoral) et les modalités de suivi et de surveillance à mettre en place pour s’assurer que l’utilisation de ces eaux est compatible avec les exigences de protection de la santé humaine et de l’environnement. »
Décret n° 2022-336 du 10 mars 2022 relatif aux usages et aux conditions de réutilisation des eaux usées traitées

Bases documentaires à votre disposition