Menu recherche

Accueil > Liste >
Retour

Page : 1 / 2
Prise en compte de l'eau dans les documents d'urbanisme du bassin Artois-Picardie. Les PLU et les PLU(i)

2018
« Décliné en trois grandes parties et à partir du rappel des bases juridiques en urbanisme, l’outil a pour vocation de cibler essentiellement les structures en charge de l’élaboration ou de la révision des PLU(i), afin de les accompagner dans la prise en compte de l’eau et donc des orientations et objectifs du SDAGE. Cet outil s’adresse également aux animateurs de SAGE dont le rôle est de veiller à la bonne déclinaison des enjeux " eau " à l’échelle des territoires communaux et pour lesquels cet apport peut être de nature à leur faciliter l’approche. La première partie, intitulée « grands principes, objectifs» détaille les éléments à prendre en compte dans ce qui constitue le PLU(i) en trait...
Prise en compte de l'eau dans les documents d'urbanisme du bassin Artois-Picardie. Les SCot

2018
Ce guide « propose une approche par grands thèmes du SDAGE. Il reprend les trois grandes composantes d’un SCOT [Schéma de cohérence territoriale], à savoir le rapport de présentation, le plan d’aménagement et de développement durable et le document d’orientation et d’objectifs. La partie du SCOT dédiée au document d’orientation et d’objectifs constitue la synthèse générale de ce qu’il est nécessaire de prendre en compte de manière prescriptive dans le domaine de l’eau au travers d’une entrée du code de l’urbanisme. En bleu, figurent les implications directes liées au SDAGE. En vert, sont décrites les ambitions de développement durable pour les structures souhaitant aller au-delà de la simple...
Maintenir l'élevage et préserver les prairies humides de la Plaine Scarpe-Escaut : tout un programme !

2015
Cette plaquette illustre un exemple d'agri-environnement en zones humides à travers un programme de maintien de l'agriculture en zones humides (2013-2018) coordonné par la Chambre d'agriculture et l'agence de l'eau locales ainsi que le Parc naturel régional Scarpe-Escaut. L'activité agricole pratiquée en polyculture-élevage participe ainsi à la préservation de près de 2400 hectares de prairies humides sur le territoire du PNR.
Macroinvertébrés aquatiques benthiques du bassin Artois -Picardie 2014
BLANCHARD, Matthieu
2015
Ce rapport d'étude relate les résultats d'analyse des macroinvertébrés de 65 stations du bassin Artois-Picardie pour l'année 2014 et s'inscrit dans le cadre du suivi du programme de surveillance dicté par la Directive Cadre sur l'Eau.
Agriculture et zones humides - Actes du colloque du 1er décembre 2009 - Cité Nature à Arras
Agence de l'eau Artois-Picardie
2011
Cette plaquette reprend l’intégralité des débats qui ont mis en évidence la nécessité de mettre en place une aide financière spécifique aux exploitants en zone humide. Cette journée a permis la création d’un groupe de travail « Agriculture et zones humides ».

Son objectif : rendre opérationnelles les conclusions du colloque et relayer au niveau national l’intérêt d’un dispositif financier visant à la préservation des zones humides via l’agriculture.

Recueil d'opérations en zones humides dans le bassin Artois-Picardie

2010
Ce recueil d’opérations illustre la politique conduite par l’agence de l'eau Artois-Picardie et ses partenaires pour reconquérir et préserver les zones humides. Il est présenté sous forme de fiches scindées en trois parties :
- Les fiches acquisitions
- Les fiches restauration
- Les fiches ouverture au public.

Evaluation des services rendus par les zones humides dans le bassin Artois-Picardie. Résumé
LAURANS, Yann ; AOUBID, Schéhérazade
2010
Les zones humides sont régulièrement ciblées sans tenir compte de leur intérêt écologique. Cette étude essaye de définir dans quelle situation les fonctionnalités offertes par les zones humides ont un enjeu économique plus grand lorsqu'elles sont préservées que dégradées. Pour appuyer cette démonstration, quatre sites du bassin Artois Picardie ont été étudiés : marais de Guînes, secteur de la Lys, vallée de la Sensée, vallée de la Somme.
Boîte à outils à l'usage des propriétaires, gestionnaires et agriculteurs en zones humides

2009
Le Conseil scientifique de l'Environnement Nord-Pas de Calais a lancé une réflexion sur les moyens à mettre en œuvre pour sauvegarder des activités agricoles en zones humides tout en garantissant la préservation de ces milieux. Quatre groupes de travail ont été constitués, dont un sur la fiscalité et la contractualisation avec les agriculteurs. Le présent document rassemble les travaux de ce groupe. Son contenu, à vocation pratique, est structuré en trois parties :
- Délimitation juridique, scientifique et physique d'une zone humide
- Panorama des outils fiscaux à la disposition des propriétaires ou gestionnaires de zones humides : exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâ
...
Cartographie des zones à dominante humide du bassin Artois-Picardie

2009
Dans le cadre de sa politique en faveur des zones humides inscrite dans son 9ème programme d'interventions, l'Agence de l'eau Artois-Picardie a souhaité se doter d'une cartographie au 1/ 50000ème . Etablie à partir de photographies aériennes et de contrôles de terrain, cette cartographie recense les " zones à dominante humides " (ZDH), sans constituer pour autant une délimitation des " zones humides " au sens de la loi sur l'eau. La partie texte rappelle la définition juridique des zones humides et leurs fonctions.

Bases documentaires à votre disposition