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Etablissement d’une méthode de catégorisation des espèces exotiques potentiellement envahissantes sur le bassin Loire-Bretagne
OFFERLE, Julie ; MEHEUST, Alan Fédération des Conservatoires d'espaces naturels
2022
« Du fait de son fonctionnement hydrologique et de ses activités anthropiques qui fragilisent les milieux aquatiques et humides, le bassin Loire-Bretagne est une zone sensible aux invasions biologiques. Le réseau hydrographique étendu forme des voies de propagation pour les espèces exotiques envahissantes, faisant du bassin un territoire à enjeux nécessitant une gestion efficace de ces espèces. Cette gestion efficace est favorisée par l’anticipation de ces invasions dans les milieux aquatiques et humides. Pour cela, il convient d’estimer le potentiel invasif des espèces exotiques déjà présentes sur le bassin ou à proximité, qui ne sont pas encore catégorisées comme envahissantes. La concerta...
Sélection de documents sur la prise en compte des milieux humides dans les documents d'urbanisme
RAYSSÉGUIER, Agnès Centre de Ressources Loire nature, FCEN
2022
La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) n° 2014-366 du 24 mars 2014 prévoit la prise en compte des enjeux de biodiversité dans les documents d’urbanisme.
Le Code de l’urbanisme s’en trouve modifié par l’article L.122-1-2 avec le schéma de cohérence territoriale (SCoT) qui doit déterminer les besoins en matière d’environnement, « notamment en matière de biodiversité ».
De même, l’article L.123-1-4 afférent aux orientations d’aménagement et de programmation du plan local d’urbanisme (PLU) accorde une place centrale aux enjeux de biodiversité en précisant que « les orientations peuvent définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur l'environnement,
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Partageons nos expériences en faveur des milieux humides
LESCROART, Marie ; CAESSTEKER, Pierre
2022
« Le dernier Forum des gestionnaires de la biodiversité a présenté des exemples variés de solutions pour préserver et restaurer les milieux humides, de la planification à l’action écologique. De quoi inspirer les gestionnaires dans leurs actions, mais aussi dans le partage avec tous les acteurs concernés par ces milieux si précieux. »
Elaboration d’une grille d’évaluation simplifiée des fonctions des zones humides, utilisable dans le cadre d’inventaires de zones humides
CHEVALLIER, P.
2022
"Dans le cadre d’inventaires de connaissances des zones humides, de nombreux syndicats et bureaux d’étude réalisent des évaluations de fonctions. Malheureusement, la plupart du temps ces analyses sont très subjectives et donc difficilement robustes scientifiquement.
Il existe plusieurs méthodes d'analyse des fonctions des zones humides, mais elles ne sont pas utilisables pour des inventaires de connaissance, à l’échelle d’un bassin versant par exemple. Cela dit, il existe une demande de plus en plus forte venant des acteurs de l’environnement pour qu’un outil d’évaluation des fonctions des zones humides simplifié et diminuant le biais subjectif soit créé.
En 2020, le Forum des Marais Atlanti
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Prise en compte des zones humides dans les documents de planification et d'urbanisme dans le département de l'Aisne


« Le présent document est un guide méthodologique de prise en compte des zones humides au sein des documents de planification et d'urbanisme dans le département de l'Aisne. Ce document a un double objectif : Il permet aux collectivités, aux porteurs de projets d'aménagement et aux bureaux d'étude, d'avoir une présentation claire du cadre réglementaire et des principes à intégrer dans les documents de planification ou les projets, et établit des propositions concrètes quant à la façon d'intégrer ces principes. Il constitue une référence à l'attention des services instructeurs, afin de faciliter la vérification de la compatibilité des documents de planification et la conformité des actes d'urb...
Comment intégrer les zones humides dans les documents d'urbanisme ?

2014
En Alsace, près du quart de la superficie régionale est occupé par des zones humides. Par ailleurs la région connaît un fort développement urbain, au carrefour d'enjeux importants. C'est pourquoi, l'ADEUS partage à travers cette fiche, des interrogations et des solutions pour une meilleure prise en compte des documents d'urbanisme.
Intégrer les zones humides dans les PLUi

2022
« Les zones humides constituent un atout pour les territoires. Pour les protéger, les collectivités peuvent les intégrer dans leurs documents d’urbanisme. Cet article du Cerema paru dans TechniCités fait le point sur les leviers permettant d'intégrer la préservation des zones humides dans le Plan Local d'Urbanisme intercommunal. »
Prise en compte des milieux humides dans les documents d'urbanisme

2020
« La préservation de la ressource en eau et de la biodiversité sont des enjeux majeurs. Les zones humides, longtemps détruites, sont des réservoirs de biodiversité, qui contribuent à la qualité de l'eau et à la lutte contre les inondations. De plus en plus, les pratiques en matière d'aménagement doivent intégrer ces espaces et leurs fonctions dès la conception des projets. »
Inventaire participatif des zones humides et proposition d'une stratégie d'intervention pour leur protection, préservation, restauration. Guide pour la prise en compte des zones humides dans les documents d'urbanisme
LEGER, Laëtitia ; BELLOC, Angélique
2021
« Approuvé en 2017, le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Loire amont impose aux collectivités locales de mettre en compatibilité les Schémas de Cohérence Territoriale, les Plans Locaux d’Urbanisme ou les cartes communales de leur territoire avec les objectifs de préservation et de protection des zones humides qu’il fixe. Après avoir synthétisé les connaissances actuelles sur les zones humides et identifié les enjeux associés, l’Etablissement Public Loire, structure porteuse du SAGE Loire amont a souhaité accompagner les collectivités locales dans cette démarche. Le présent guide s’adresse principalement aux élus et agents des communes, intercommunalités et syndicats mixtes, ...

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