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De la loi sur l’eau et les milieux aquatiques au Grenelle de l’environnement
GRAINDORGE, Joël
2012
Guide pratique destiné à tous les acteurs de l’eau, ce document décrypte les textes de la loi (LEMA) publiée au JO le 31 décembre 2006, et revient sur ces six années d’application, pour mettre en perspective les mesures données par les lois Grenelles. Au sommaire :
- un droit d’accès à l’eau pour tous,
- l’adaptation au changement climatique,
- la gestion qualitative des eaux,
- la préservation des milieux aquatiques (les cours d'eau, les zones humides et les zones naturelles)
- rénover l’organisation institutionnelle,
- l’assainissement, un objectif toujours prioritaire,
- plus de transparence et d’efficacité dans les services,
- de nouveaux outils pour les services
- et les sancti
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La reconquête des zones humides, un enjeu pour le bassin Seine-Normandie
AMEZAL, Aïcha
2004
Réparties sur tout le bassin Seine-Normandie et englobant une grande diversité de milieux, les zones humides rendent des services précieux qui s'additionnent : épuration des polluants, réduction des inondations, richesse floristique et faunistique, lieux de loisirs et de pédagogie, valeur économique. Pour enrayer la régression de ces milieux depuis 50 ans, des initiatives se sont engagées à différents échelles : gouvernementale (Plan d'action pour les zones humides en 1995, Pôles-relais zones humides), européenne (Directive Cadre sur l'Eau), territoriale (SDAGE et SAGE des Agences de l'eau). Ainsi, l'Agence de l'eau Seine-Normandie, dans le cadre de son VIIIème programme (2003-2006) met en p...
Zones humides, zones utiles

2002
Ce CD a été conçu à l'occasion des Assises zones humides du bassin Rhône-Méditerrannée-Corse, à Lyon le 29 janvier 2002. Il est organisé en 6 parties :
1- Richesse et diversité d'un patrimoine collectif
2- L'inventaire en priorité
3- L'aménagement du territoire en question
4- Une valeur inestimable ?
5- Réorienter les financements publics
6- Pour passer à l'action

Les zones humides du bassin Seine-Normandie : un patrimoine à protéger
AMEZAL, Aïcha
1997
S'inscrivant dans la politique nationale de préservation des zones humides (1995), l'Agence de l'eau Seine-Normandie s'est engagée, dans son VIIème programme (1997-2001) à apporter son aide pour toute action de protection de ces milieux. Elle présente, dans ce document, les différents types de zones humides de son bassin, évoque les problèmes rencontrés (pratiques agricoles, aménagements et activités), propose des actions concrètes et présente les différents types de subventions possibles (études, travaux de réhabilitation, entretien, acquisition foncière, animation...).
Document intégral disponible sur le CD-ROM "Recueil des résultats d'étude" de l'Agence de l'eau Seine-Normandie.

Modes de gestion des zones humides. Quel rôle pour l'Agence de l'eau Seine-Normandie ?
NARCY, Jean-Baptiste
1996
Extrait du résumé élaboré par l'auteur :
"L'objectif de cette étude est de fournir à l'Agence de l'eau des informations sur les stratégies mises en oeuvre par les acteurs intervenant dans la gestion des zones humides, sur les divers montages organisationnels utilisés, leurs avantages et limites d'ordre socio-économique et juridique, afin que l'Agence puisse définir le rôle qu'elle pourrait jouer dans ce domaine, dans le cadre de son VIIème Programme. La première partie présente une vingtaine d'exemples d'opérations de gestion de milieux naturels, recueillis lors d'une enquête auprès de divers opérateurs agissant dans ce secteur (...). La seconde partie fournit des éléments pour une approche
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Etat des lieux pour la préparation du VIIIème Programme

2000
L'état des lieux aborde 4 points :
* l'état de la qualité des milieux naturels
* les usages de l'eau
* les rejets
* les prélèvements annuels par catégories d'usagers

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire-Bretagne, adopté par le Comité de bassin le 4 juillet 1996
Agence de l'eau Loire-Bretagne
1996
Le SDAGE du bassin Loire-Bretagne définit 7 objectifs vitaux :
* gagner la bataille de l'alimentation en eau potable
* poursuivre l'amélioration de la qualité des eaux de surface
* retrouver des rivières vivantes et mieux les gérer
* sauvegarder et mettre en valeur les zones humides
* préserver et restaurer les écosystèmes littoraux
* réussir la concertation notamment avec l'agriculture
* savoir mieux vivre avec les crues
Ces objectifs sont ensuite traduits en préconisations générales et locales. Puis sont ensuite traitées les considérations économiques.
En annexe, 3 documents :
* l'état de la connaissance et des lieux : état des milieux, conflits et enjeux, diagnostic
* la carte des object
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