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Charte Eviter-Réduire-Compenser
Réseau des Conservatoires d'espaces naturels
2020
Par cette charte, les Conservatoires d’espaces naturels expriment leurs valeurs et posent les principes et les conditions de leur implication dans la séquence « Eviter-Réduire-Compenser »
Classeur Biodiversité. Prise en compte de la biodiversité dans les projets d'aménagement et d'infrastructure en Bretagne
LEGENDRE, Tiphaine
2022
Le séminaire Eviter-Réduire-Compenser, qui s'est déroulé le 14 octobre 2022 et conjointement organisé par la DREAL de Bretagne et l'OFB, a donné lieu à la publication de ce classeur "Biodiversité". Cette première version constitue une déclinaison des lignes directrices nationales sur la séquence ERC aux "spécificités" bretonnes.
Comment intégrer les zones humides dans les documents d'urbanisme ?

2014
En Alsace, près du quart de la superficie régionale est occupé par des zones humides. Par ailleurs la région connaît un fort développement urbain, au carrefour d'enjeux importants. C'est pourquoi, l'ADEUS partage à travers cette fiche, des interrogations et des solutions pour une meilleure prise en compte des documents d'urbanisme.
Améliorer les estimations de gains de biodiversité apportés par les mesures compensatoires : un retour d'expérience des actions de restauration menées sur l'île de Kembs
BEZOMBES, Lucie ; BARILLIER, Agnès ; GOURAUD, Véronique ; SPIEGELBERGER, Thomas
2022
« Afin d’atteindre son objectif d’absence de perte nette de biodiversité, la séquence « Éviter, Réduire, Compenser » (ERC) doit permettre d’apporter des gains au moins équivalents aux pertes liées aux projets d’aménagement. Cela peut être réalisé grâce à des actions de restauration écologique qui visent à accélérer le rétablissement des écosystèmes. Le dimensionnement de la compensation passe par une estimation des gains en amont de la réalisation des projets, étape cruciale mais qui reste très incertaine, en raison notamment du manque de retour d’expérience du succès des actions de restauration écologique. Dans cet article, nous proposons des pistes d’amélioration de cette estimation. Pour ...
Planification de la séquence «Éviter-Réduire-Compenser» à l’échelle du paysage : quel apport de la modélisation des réseaux écologiques à la mise en œuvre des sites naturels de compensation ?
PADILLA, Brian ; TARABON, Simon ; MOULHERAT, Sylvain ; BOILEAU, Jules ; SORET, Marie ; PAPET, Guillaume ; BERGES, Laurent
2022
"Plusieurs équipes de chercheurs ont développé ces dernières années des cadres méthodologiques et des outils de modélisation spécifiques permettant de prendre en compte la dimension dynamique de la biodiversité dans les évaluations environnementales. Aujourd’hui, ces approches en développement sont encore peu utilisées en France. Cependant, comme l’illustrent les auteurs de cet article, de récents travaux ont montré leur intérêt et leur pertinence à toutes les phases des projets, des réflexions préliminaires à la conception, tant à l’échelle des opérations qu'à celle de la planification territoriale."
Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ?
collectif
2022
« Organisé le 15 décembre 2020, le colloque « Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ? » a fait le point des opportunités et des écueils rencontrés lors de la mise en œuvre, en France et à l’étranger, de dispositifs de compensation par l’offre. Vous trouverez dans ce numéro de la revue Sciences Eaux & Territoires la valorisation des présentations de scientifiques et d’acteurs impliqués dans des projets de sites naturels de compensation. »
Prise en compte de la biodiversité dans les projets terrestres normands. Livret 1 l'état initial
LEMONNIER, Laurent
2021
« Le guide « Prise en compte de la biodiversité dans les projets terrestres normands » est destiné avant tout aux porteurs de projets d’aménagement et de planification afin de leur permettre d’appréhender les enjeux de la biodiversité le plus amont et de leur apporter une aide à la décision. Les bureaux d’études sont également une des cibles de ce guide pour qu’ils intègrent dans leurs propositions au maître d’ouvrage, les recommandations de la DREAL Normandie. Les services instructeurs peuvent également y trouver une aide pour évaluer la pertinence d’une étude environnementale. Ce guide décline les différentes étapes nécessaires à la prise en compte de la biodiversité dans un projet terrest...
Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
AURICOSTE, Isabelle ; COMARMOND, Hélène de ; MENTHIERE, Catherine de
2021
« Par lettre du 6 janvier 2020, le ministre de l’Agriculture et de l’alimentation et la ministre de la Transition écologique et solidaire ont demandé au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et au Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) de diligenter une mission relative à l’évaluation et la mise en cohérence des compensations environnementale, forestière et collective agricole. La mission a analysé l’objet, le contenu, les procédures de chaque catégorie de compensation. Elle s’est largement appuyée sur l’audition des services de l’administration, d’opérateurs de l’Etat, de maitres d’ouvrage, de collectivités, d’orga...

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