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Document : Document non publié
Base(s) documentaire(s) Patrimoine ligérien  ; Pôle relais tourbières
Titre Synthèse de jurisprudences remarquables sur les zones humides : étude pour le site Portail Zones humides, ONEMA
Auteur(s) CIZEL, Olivier
Auteur moral ONEMA
Année de parution 2016
Non daté / Autre date Octobre 2016
Fourchettes de dates entre 2010 et 2019
Nbre/N° de page 940 p.
Langue Français
Notes Mises à jour juillet 2014, octobre 2016
Support En ligne ; Fichier numérique
Adresse web http://www.zones-humides.org/sites/default/files/pdf/fiches_de_jurisprudence_sur_les_zones_humides_10_2016.pdf
Date de consultation 12/09/17
Lieu de consultation En ligne ; Fédération des Conservatoires d'espaces naturels (Loire) ; Pôle-relais Tourbières
Thème (Loire) DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'EAU
Cote (Loire) DRO - 2081
Mots clés (Loire) DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Zone humide ; Etude de cas ; Réglementation
Thème (Tourbières) Droit de l’environnement et des zones humides
Cote (Pôle tourbières) B 4.3 / 6219 N-5728
Mots clés (Tourbières) zones humides ; réglementation ; étude de cas
Fichier(s) lié(s) N-5728